Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE CONFIANCE
SAINT HILAIRE PARTNERS

Numéro de dépôt :
4075965
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2024
MAISON DE CONFIANCE de SAINT HILAIRE PARTNERS

Présentation de la marque MAISON DE CONFIANCE

Déposée le 14 mars 2014 par SAINT HILAIRE PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON DE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est SAINT HILAIRE PARTNERS domicilié(e) 7 rue de l'Alboni - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON DE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE CONFIANCE est expirée depuis le 14 mars 2024.

SAINT HILAIRE PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : PRO DOMO LE MAGAZINE DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES , PRO DOMO


SAINT HILAIRE PARTNERS - 7 rue de l'Alboni - 75016 - PARIS - France


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Abris de chantier non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; auvents [constructions] ni métalliques ni en matières textiles ; balustrades non métalliques ; bardeaux non métalliques ; bâtiments préfabriqués, non métalliques ; bâtiments transportables en bois d'oeuvre ; béton ; blocs en bois ; bois aggloméré ; bois de construction ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtre en bois ; cadres de porte en bois ; caillebotis non métalliques ; châssis non métalliques pour la construction ; chaux ; cheminées non métalliques ; chevalets pour la construction non métalliques ; chevrons en bois ; ciment ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; colonnes architecturales préfabriquées non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites en bois pour la construction ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; échafaudages non métalliques ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; garde-corps non métalliques ; gouttières non métalliques ; lambris non métalliques ; maisons modulaires non métalliques ; maisons préfabriquées non métalliques ; manteaux de cheminées ; marbre ; matériaux de construction non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; parements en bois ; parquets ; pavés non métalliques ; pavillons de jardin non métalliques ; pergolas non métalliques ; pièces de charpente et d'architecture composées de fibres de bois agglomérées ; placages en bois ; plinthes non métalliques ; portails non métalliques ; poutres non métalliques ; rails non métalliques ; rambardes de balcon non métalliques ; rebords de fenêtre non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; structures d'abris non métalliques [autres que tentes] ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques pour toitures ; verre de construction.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; mise à jour de documents publicitaires ; reproduction de documents ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; recherche et étude de marché ; publicité télévisée et radiophonique ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits à savoir : abris de chantier non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; auvents [constructions] ni métalliques ni en matières textiles ; balustrades non métalliques ; bardeaux non métalliques ; bâtiments préfabriqués, non métalliques ; bâtiments transportables en bois d'oeuvre ; béton ; blocs en bois ; bois aggloméré ; bois de construction ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtre en bois ; cadres de porte en bois ; caillebotis non métalliques ; châssis non métalliques pour la construction ; chaux ; cheminées non métalliques ; chevalets pour la construction non métalliques ; chevrons en bois ; ciment ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; colonnes architecturales préfabriquées non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites en bois pour la construction ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; échafaudages non métalliques ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; garde-corps non métalliques ; gouttières non métalliques ; lambris non métalliques ; maisons modulaires non métalliques ; maisons préfabriquées non métalliques ; manteaux de cheminées ; marbre ; matériaux de construction non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; parements en bois ; parquets ; pavés non métalliques ; pavillons de jardin non métalliques ; pergolas non métalliques ; pièces de charpente et d'architecture composées de fibres de bois agglomérées ; placages en bois ; plinthes non métalliques ; portails non métalliques ; poutres non métalliques ; rails non métalliques ; rambardes de balcon non métalliques ; rebords de fenêtre non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; structures d'abris non métalliques [autres que tentes] ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques pour toitures ; verre de construction, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ;

Conseils en construction ; consolidation de bâtiments ; construction ; construction, entretien et rénovation de bâtiments ; construction, entretien et réparation de constructions transportables et préfabriquées ; informations en matière de construction ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté ; installation de systèmes de chauffage, ventilation et conditionnement d'air [CVAC] ; installation de systèmes de plomberie ; isolation thermique de bâtiments ; location d'appareils et de machines de construction ; location d'échafaudages, de plateformes, de moules et de machines pour la construction ; mise à disposition d'informations en matière de construction de bâtiments ainsi que des services de réparation et d'installation à savoir informations en matière de construction ; montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de construction en béton ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; pose de fenêtres et de portes ; pose de matériaux d'isolation dans des bâtiments, toitures et structures ; prestation de conseils en matière de services d'installation, d'entretien et de réparation de bâtiments ; services de charpenterie ; services de démolition ; supervision [direction] de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie et peinture d'intérieurs de bâtiments ; travaux de plomberie ; installation et réparation d'appareils d'éclairage électriques.